| 1. | untitled |
| | CONTREFAÇON, UNE GANGRÈNE MONDIALISÉE... La contrefaçon représente... C'igarettes, cosmétiques, jouets, parfumerie, médicaments, produits alimentaires, matériels informatiques, textiles, pièces détachées pour automobile, etc. : la contrefaçon * touche des pans entiers de l'économie.... Mondialisée et criminalisée, la contrefaçon nous concerne tous.... |
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| 2. | ACFCI - Propriété intellectuelle - la contrefaçon |
| | ACFCI - Propriété intellectuelle - la contrefaçon... " Contrefaçon : comment vous protéger, vous défendre "... Découvrez les 27 fiches conseils " Propriété Intellectuelle " réalisées par le Comité National Anti Contrefaçon (CNAC) en partenariat avec le ministère de l'économie des finances et de l'industrie (MINEFI), l'Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI) et l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).... |
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| 3. | ACFCI - Veille - Propriété intellectuelle - contrefaçon |
| | ACFCI - Veille - Propriété intellectuelle - contrefaçon... Ne pas risquer d'être attaqué ou condamné pour contrefaçon.... |
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| 4. | ACFCI - contrefaçon accueil |
| | ACFCI - contrefaçon accueilSi la contrefaçon a longtemps concerné essentiellement les produits de luxe, elle contamine aujourd'hui tous les domaines et s'étend à la quasi totalité des biens de consommation et des secteurs d'activités : produits alimentaires et boissons, jouets, vêtements, chaussures et matériels de sport, médicaments, appareils domestiques, pièces automobiles, bijouterie et horlogerie, industrie textile, industrie informatique etc |
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| 5. | Microsoft Word - Le 3 octobre 2008.doc |
| | La contrefaçon constitue une menace économique et sociale grave qui représente 10 % du commerce mondial et coûte environ 200.000 emplois à l'Union Européenne.... La santé et la sécurité des consommateurs sont directement concernées : il est évident que de nombreux produits contrefaits peuvent s'avérer dangereux, ce qui est notamment le cas des contrefaçons de médicaments, de boissons, de parfums et cosmétiques, de pièces automobiles ou de jouets.... |
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| 6. | Contrefaçon - Fiche 1 |
| | Contrefaçon - Fiche 1... Musée de la contrefaçon... |
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| 7. | mise en page |
| | S'il s'agit de produits originaux, je note les références inscrites sur les produits pour tenter de déterminer leur provenance (vol, rachat de stocks après dépôt de bilan, etc.). S'il s'agit de copies serviles de produits originaux, je les examine pour déterminer que ce sont bien des contrefaçons.... |
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| 8. | mise en page |
| | L'entreprise est avertie par les douanes d'une cargaison suspecte, en provenance d'un pays étranger, susceptible de contenir des contrefaçons de ses produits... La S.A. Léonardi, producteur de parfum à Grasse, reçoit un appel téléphonique du service des douanes de Valence l'informant qu'au cours d'un contrôle de routine sur l'A7, des flacons d'eau de toilette ont été trouvés dans un camion en provenance d'un pays étranger et que ceux-ci peuvent constituer une contrefaçon des produits originaux de l'entreprise.... |
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| 9. | ACFCI - Chambres de commerce et d'industrie - Innovation - Contrefaçon |
| | ACFCI - Chambres de commerce et d'industrie - Innovation - Contrefaçon... Exposition itinérante " Contrefaçon "... |
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| 10. | Dossier |
| | Contrefaçon, détournement de la propriété industrielle, intégrité de la marque, pillage du savoir-faire, atteinte à l'image, déstabilisation financière, pollution des systèmes informatiques " Les risques que court l'entreprise sont multiples.... Il y a dix-huit mois, une entreprise textile a été condamnée pour contrefaçon.... |
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