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Accord cadre

Nos principales pages sur ce sujet :

1.Politique de partenariat de l'ADEME
 Accords cadres... accord cadre 2008-2010 (renouvellement)... Par ce premier accord cadre, conclu pour une durée de trois ans, l'ADEME et la SNCF confortent leur coopération pour le développement durable dans trois domaines : le management environnemental, les économies d'énergie, la qualité de l'air, la réduction du bruit, la sensibilisation et l'information du grand public sur les enjeux du développement durable....
 
2.Politique de partenariat de l'ADEME
 Accords cadres... Accord cadre de partenariat 2008-2010 Axes de l'accord : Axe 1 : le management environnemental des collectivités, Axe 2 : les économies d'énergie, la lutte contre l'effet de serre et la qualité de l'air, Axe 3 : la limitation de la production de déchets, leur recyclage ou revalorisation....
 
3.Communiqués de presse
 L'ADEME signe un accord cadre avec le Grand Lyon... Michèle Pappalardo, présidente de l'ADEME et Gérard Collomb, sénateur maire de Lyon et président du Grand Lyon ont signé le 1er juin à Lyon un accord cadre de partenariat autour du développement durable, le premier de ce type... Il s'agit du premier accord cadre de ce genre signé par l'ADEME avec une grande collectivité territoriale, au-delà des partenariats qu'elle entretient depuis de nombreuses années avec les départements et les régions....
 
4.- accord cadre État-Région ADEME 2007-2013 - La Direction Régionale Provence-Alpes Côte d'Azur de l'ADEME
 - accord cadre État-Région ADEME 2007-2013 - La Direction Régionale Provence-Alpes Côte d'Azur de l'ADEME... accord cadre État-Région ADEME 2007-2013...
 
5.- Direction Centre - Actualités
 Les 2 accords cadres pluriannuels ETAT-REGION-ADEME (annexés au contrat de projet Etat Région) ont été adoptés au second semestre 2007. Ces accords permettent de planifier les interventions financières sur les thèmes de l'environnement et de l'énergie :... Ces 2 accords cadres se déclinent en conventions d'application annuelles....
 
6.Télécharger l'accord cadre entre l'ADEME et l'ANAH pour l'amélioration de l'habitat existant dans une perspective de développement durable
 Télécharger l'accord cadre entre l'ADEME et l'ANAH pour l'amélioration de l'habitat existant dans une perspective de développement durable...
 
7.Les grandes lignes de l'accord cadre
 Les grandes lignes de l'accord cadre(PDF - 78K)
 
8.- La déclinaison locale des accords cadres nationaux - La Direction Régionale Provence-Alpes Côte d'Azur de l'ADEME
 - La déclinaison locale des accords cadres nationaux - La Direction Régionale Provence-Alpes Côte d'Azur de l'ADEME... La déclinaison locale des accords cadres nationaux... Ces accords cadres avec EDF et GDF favorisent le développement du gaz ou de techniques performantes couplant l'électricité et les EnR. Parmi les actions les plus récentes menées à ce titre, citons, avec GDF, la visite de la chaufferie bois de Corte (Corse) par une délégation d'élus régionaux, la promotion du gaz naturel dans des zones " sensibles " de Marseille et Aix-en-Provence, le développement des flottes de véhicules GNV pour la Ville d'Aix et la CPA, 10 lycées de la région et sur Sophia-Antipolis....
 
9.- accord cadre État-Région ADEME : un nouveau cycle 2007-2013, une intégration renforcée au contrat de projets état région - La Direction Régionale Provence-Alpes Côte d'Azur de l'ADEME
 - accord cadre État-Région ADEME : un nouveau cycle 2007-2013, une intégration renforcée au contrat de projets état région - La Direction Régionale Provence-Alpes Côte d'Azur de l'ADEME... accord cadre État-Région ADEME : un nouveau cycle 2007-2013, une intégration renforcée au contrat de projets état région...
 
10.ADEME & vous - n° 28 - septembre 2009 - Conjoncture
 La FNCCR et l'ADEME renouvellent leur accord cadre pluriannuel... L'ADEME et la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies () ont renouvelé un accord cadre pour la période 2009-2012. Intitulé " Territoires et changements climatiques ", il a pour objectif premier d'inciter les adhérents de la à se lancer massivement dans des actions de lutte contre le changement....
 

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