COMPTE-RENDU DE SEANCE

Nos principales pages sur ce sujet :

1.Conseils municipaux 2011
 COMPTE-RENDU DE SEANCE ADMINISTRATION GENERALE.... COMPTE-RENDU DE SEANCE FINANCES Le Conseil municipal approuve le compte de gestion relatif au budget général de la Ville pour l'année 2010, (...)... Conseil municipal du 19 avril 2011 Compte-rendu de séance FINANCES Le Conseil municipal fixe, pour l'exercice 2011, les taux de fiscalité (...)...
 
2.Conseil municipal du 19 avril 2011
 Compte-rendu de séance...
 
3.Conseil municipal du 29 septembre 2011
 COMPTE-RENDU DE SEANCE ADMINISTRATION GENERALE. Le Conseil municipal rejette la proposition d'amendement déposée par un élu du groupe " Imagine Savigny " visant à remplacer Donne un avis défavorable par Donne un avis favorable et à supprimer la mention Se prononce contre le rattachement de la commune de Morangis à la Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne.. Le Conseil municipal émet un avis défavorable au Projet de schéma départemental de coopération intercommunale tel que soumis par Monsieur le Préfet de l'Essonne....
 
4.Conseils municipaux 2010
 Les articles de la rubriqueCOMPTE-RENDU DE SEANCE ADMINISTRATION GENERALE Le Conseil Municipal rejette, par vote à bulletins secrets, un amendement tendant à modifier la (...). COMPTE-RENDU DE SEANCE FINANCES Le Conseil Municipal modifie le budget de la Ville pour l'exercice 2010, lequel s'élève désormais à la somme de (...).
 
5.Conseil municipal du 13 avril 2010
 COMPTE-RENDU DE SEANCE FINANCES...
 
6.Conseil municipal du 28 juin 2010
 COMPTE-RENDU DE SEANCE...
 
7.Conseil municipal du 28 septembre 2010
 COMPTE-RENDU DE SEANCE...
 
8.Conseil municipal du 31 décembre 2010
 COMPTE-RENDU DE SEANCE...
 
9.Conseil municipal du 28 octobre 2010
 COMPTE-RENDU DE SEANCE...
 
10.Conseils municipaux 2009
 CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 9 FEVRIER 2009 COMPTE RENDU DE SEANCE FINANCES Le Conseil municipal prend acte de la présentation des grandes (...)... CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 26 MARS 2009 COMPTE RENDU DE SEANCE FINANCES Le Conseil municipal autorise Mme le Maire à ouvrir, sur l'exercice (...)... CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 JUIN 2009 COMPTE RENDU DE SEANCE FINANCES Le Conseil municipal approuve le compte de gestion relatif au budget (...)...