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Nos principales pages sur ce sujet :
| 1. | Conseil municipal du 24 février 2011 | | | Les principales recettes du budget de la Ville proviennent, en section de fonctionnement, de la fiscalité locale, étant précisé que le taux de prélèvement de la TEOM suivra l'évolution des coûts de traitement et de collecte et que le produit de la taxe sur les droits de mutation sera maintenu au niveau de 2010, des dotations, essentiellement reconduites à l'identique de 2010, ainsi que des produits des services, évalués avec une progression de 2 % correspondant à l'augmentation des tarifs, et, en section d'investissement, de l'emprunt, pour un montant de 4,2 millions d'euros, couvrant 55 % de la dépense, des subventions, du fonds de compensation de la TVA, du produit de la taxe d'aménagement remplaçant la TLE et autres taxes d'urbanisme, des amendes de police, ainsi que de l'autofinancement au titre des dotations aux amortissements et de l'autofinancement complémentaire.... | | | | 2. | Conseil municipal du 28 juin 2011 | | | Le Conseil municipal adopte le budget supplémentaire de la Ville pour l'année 2011 qui s'élève à 4.788.106,66 euros et qui est équilibré à 3.755.441,91 euros pour la section d'investissement et à 1.032.664,75 euros pour la section de fonctionnement.... Le Conseil municipal adopte le budget supplémentaire du service de l'assainissement pour l'année 2011 qui s'élève à 201.748,94 euros et qui est équilibré à 179.888,80 euros pour la section d'investissement et à 21.860,14 euros pour la section de fonctionnement.... | | | | 3. | Conseil municipal du 13 avril 2010 | | | Le Conseil municipal adopte le budget primitif de la Ville pour l'année 2010, lequel est arrêté à la somme de 44.596.075,00 euros pour la section de fonctionnement et 13.453.757,00 euros pour la section d'investissement.... Il s'élève à 413.423,10 euros pour la section d'investissement et à 446.450,54 euros pour la section de fonctionnement.... | | | | 4. | Conseil municipal du 1er février 2010 | | | En section d'investissement, sont prévus : ï€- Une tranche importante du contrat régional (école et parc Champagne) et du contrat quinquennal. ï€- Une opération hors contrat de 2,86 M Euro. ï€- Un programme d'entretien courant des bâtiments pour 2,86 M Euro.... S'agissant de la section d'investissement, les principales dépenses concernent la réalisation de travaux sur réseau de la rue des Marronniers, l'accompagnement du programme Champagne et des opérations d'ordre, les principales recettes étant quant à elles réalisées à partir des excédents constatés lors de la clôture de l'exercice 2009 et des subventions des partenaires habituels de la Ville. Le Conseil municipal maintient le taux de la surtaxe communale d'assainissement au niveau de 0,16 Euro HT / m3 pour les versants de l'Orge et de l'Yvette. Sur demande de la Caisse des Dépôt et Consignations, le Conseil municipal apporte une précision sur la garantie accordée par la ville pour l'emprunt n 425027.... | | | | 5. | Conseil municipal du 28 juin 2010 | | | Le Conseil municipal adopte le budget supplémentaire du service de l'assainissement pour l'année 2010, lequel s'élève à la somme de 211.927,47 euros et est équilibré à 197.486,67 euros pour la section d'investissement et à 14.440,80 euros pour la section de fonctionnement.... | | | | 6. | Conseil municipal du 29 juin 2009 | | | Le Conseil municipal adopte le budget supplémentaire de la Ville pour l'année 2009, lequel s'élève à la somme de 1.945.627,47 euros et est équilibré à 1.812.423,67 euros pour la section d'investissement et à 133.203,80 euros pour la section de fonctionnement.... Le Conseil municipal adopte le budget supplémentaire du service de l'assainissement pour l'année 2009, lequel s'élève à la somme de 821.006,99 euros et est équilibré à 768.341,16 euros pour la section d'investissement et à 52.665,83 euros pour la section de fonctionnement.... | | | | 7. | Conseil municipal du 19 octobre 2009 | | | Le Conseil municipal accepte la modification du tableau des AP / CP : la notification tardive des aides de la Région et du Département ayant entrainé un différé dans la réalisation des programmes école Champagne et gymnase Champagne, engendrant une diminution des crédits de paiement sur l'exercice 2009 d'un montant de 689.623,34 Euro | | | | 8. | Conseil municipal du 14 décembre 2009 | | | Le Conseil municipal adopte la modification du budget primitif de la Ville pour l'exercice 2009, lequel s'élève désormais à la somme de 53.325.006,52 Euro, la section de fonctionnement étant maintenue à 41.758.954,00 Euro et la section d'investissement à 11.566.052,52 Euro ;... | | | | 9. | Conseil municipal du 9 février 2009 | | | Le Conseil municipal prend acte de la présentation des grandes orientations budgétaires de la Ville pour l'année 2009. Les principales recettes du budget de la Ville proviennent, en section de fonctionnement, de la fiscalité locale, étant précisé que le taux de prélèvement est maintenu à son niveau de 2008, des dotations, ainsi que des produits des services, évalués avec une progression de 5 % tenant compte d'une augmentation de la fréquentation, et, en section d'investissement, du produit de l'emprunt, des subventions, des amendes de police et des taxes d'urbanisme, ainsi que du fonds de compensation de la TVA et du virement de la section de fonctionnement.... | | | | 10. | Conseil municipal du 26 mars 2009 | | | Ce budget s'élève à 9.254.873,88 euros pour la section d'investissement et à 41.596.956,00 euros pour la section de fonctionnement.... Chapitre 023 - Virement à la section d'investissement 1. 000.000,00 Euro... La section INVESTISSEMENT du budget primitif 2009 est équilibrée comme suit : EN DEPENSES ,... | | |
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