| 1. | Conseil municipal du 19 avril 2011 |
| | Le Conseil municipal approuve la signature d'une convention d'objectifs et de financement liée aux modalités d'application de la prestation de service aux accueils de loisirs maternels conclue pour une durée de 3 ans à compter de janvier 2011.... Le Conseil municipal approuve la signature d'une convention d'objectifs et de financement liée aux modalités d'application de la prestation de service aux accueils de loisirs élémentaires conclue pour une durée de 3 ans à compter de janvier 2011.... |
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| 2. | Conseil municipal du 13 avril 2010 |
| | Le Conseil municipal approuve la signature d'une convention de partenariat avec la SACD aux termes de laquelle cette dernière attribue à la Ville une subvention d'un montant de 1.000,00 euros dans le cadre des Rencontres du jeune théâtre.... Le Conseil municipal approuve la signature d'une convention avec l'EPFIF afin d'aider la commune à réaliser des programmes de logements dont 50 % en moyenne sont des logements sociaux (pour les Communes n'ayant pas les 20 % de logements sociaux fixés par la loi SRU).... |
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| 3. | Conseil municipal du 28 juin 2010 |
| | Le Conseil municipal approuve la signature d'une convention, d'une durée d'un an renouvelable expressément, avec le CCAS pour la mise à disposition de locaux et le remboursement de charges de fonctionnement dans le cadre du Programme de Réussite Éducative.... |
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| 4. | Conseil municipal du 28 septembre 2010 |
| | Le Conseil municipal approuve la signature d'une convention avec la SACEM afin de permettre à la Ville de percevoir une subvention d'un montant de 1.000,00 euros dans le cadre du festival intitulé les rencontres de la chanson française.... Le Conseil municipal approuve la signature d'une convention avec le représentant de l'État permettant à la Ville de recourir à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité, cette démarche s'inscrivant dans le cadre de la modernisation des services.... |
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| 5. | Conseil municipal du 14 décembre 2009 |
| | Le Conseil municipal approuve la signature d'une convention d'objectifs et de financement afin de permettre à la Ville de bénéficier de la prestation de service Contrats Locaux d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) au titre de l'année scolaire 2009/2010. Le montant de la prestation de service versée par la CAF est estimé à 22.560,10 Euro.... |
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| 6. | 10 juillet : Ciné en plein air |
| | C'est à ce titre qu'une convention a été signée par la Ville avec l'Agence Régionale pour la Création Artistique et la Diffusion en Ile-de-France (ARCADI).... |
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| 7. | Les experts au lycée Monge |
| | D'ailleurs, la convention de partenariat que nous signons ensemble prouve, une fois de plus, votre dynamisme et votre ancrage dans la réalité d'aujourd'hui.... |
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| 8. | Février |
| | Mme LUPI, maire adjoint déléguée aux affaires culturelles16 fév. : signature d'une convention au lycée Monge. M. CONNANT, proviseur du lycée Monge. 16 fév. : signature d'une convention au lycée Monge. 16 fév. : signature d'une convention au lycée Monge. Mme le Maire et M. CONNANT. 16 fév. : signature d'une convention au lycée Monge. |
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| 9. | Conseil municipal du 28 octobre 2010 |
| | Le Conseil municipal approuve la signature d'une convention avec l'A.D.E.M pour la réalisation d'une série d'animations au sein des crèches de la Ville concernant, notamment, la sensibilisation à la musique et aux sons, moyennant une somme de 12.179,00 euros pour l'année 2011.... Le Conseil municipal approuve la signature d'une convention avec la Société Immobilière 3F portant sur la prise en charge, par la Ville, des frais de consommation d'éclairage public de l'avenue Jean Marsaudon, dans l'attente de sa rétrocession, afin d'y assurer la sécurité.... |
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| 10. | Conseil municipal du 26 mars 2009 |
| | Le Conseil municipal attribue, pour l'année 2009, une subvention d'un montant de 51.970,00 euros au Comité des Å'uvres Sociales de la Ville et signature de la convention y afférent.... Le Conseil municipal autorise Mme le Maire à signer une convention de partenariat avec la SACD aux termes de laquelle cette dernière attribue à la Ville une subvention d'un montant de 1.000,00 euros dans le cadre des Rencontres du jeune théâtre.... |
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